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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE
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P
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P
SANTEL FRANCE BELGIQUE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1487532
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2008
P de SANTEL FRANCE BELGIQUE

Présentation de la marque P

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE domicilié(e) Avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2120261) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 443 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2120261) - France.

La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P est expirée depuis le 9 septembre 2008.

SANTEL FRANCE BELGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DISTRILIT , EUROLYSE , CLEANOLYSE , FERTILYSE , BIOFORLIT , CECALIT , CECALYSE , COMPOLIT


SANTEL FRANCE BELGIQUE S.A. Société Anonyme - Avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2120261) - France - SIREN 397443904


CABINET ORES - (dossier no 2120261) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1998 n°2120261 - Publication au BOPI 1998-07-02

Inscription le 15 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284544 - Publication au BOPI 1999-09-15

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.